Le marché turc de l'automobile est en pleine croissance et offre un accès facile à un large éventail de marques et de modèles de véhicules neufs et d'occasion vendus chez les concessionnaires, sur les marchés de l'automobile, dans les salons et conventions automobiles, ainsi que sur les sites web et dans les petites annonces des journaux.
Un étranger en Turquie doit avoir
un permis de séjour valide pour acheter une voiture.
L'achat d'une nouvelle voiture
La procédure d'immatriculation
des véhicules et les documents requis par les étrangers sont les mêmes que pour
les citoyens turcs. Toutefois, un véhicule immatriculé au nom d'un résident
étranger se voit attribuer une plaque d'immatriculation du groupe MA/MZ.
Les concessionnaires de voitures
neuves se chargent généralement des formalités d'immatriculation pour le compte
de l'acheteur. Une voiture neuve doit être enregistrée auprès des bureaux
d'immatriculation de la circulation dans les trois mois suivant son achat. Les
documents requis pour l'immatriculation d'un véhicule neuf sont les suivants:
·
Transaction de vente notariée (Noter SatışSenedi)
·
Facture de vente (Fatura)
·
Certificat de conformité de l'autoroute (document technique) (Karayolu
uygunluk belgesi)
·
Reçu ÖTV (taxe spéciale de consommation) (ÖTV makbuzu)
·
Assurance automobile obligatoire (Zorunlu Trafik Sigortası)
Émissions de CO2 pour les
voitures particulières neuves
Des réglementations sont en place
concernant la consommation de carburant et les émissions de CO2 des voitures
neuves. Des données officielles et spécifiques sur les émissions de CO2 doivent
être affichées sur toutes les voitures particulières neuves vendues ou louées ;
de plus, le taux d'émissions de CO2 en grammes/kilomètre d'une voiture doit
être consigné dans le livre d'immatriculation.
Il est prévu que, dans le courant
de l'année 2012, la taxe sur la consommation (ÖTV) et la taxe sur les véhicules
à moteur (MTV) soient réorganisées de manière à être calculées en fonction des
émissions d'une voiture (actuellement, la taxation des véhicules est calculée
en fonction de la cylindrée du moteur). Ces taux n'ont pas encore été définis,
mais ils seront conformes aux normes de l'Union européenne.
Les voitures sont classées en
trois catégories fiscales en fonction de la cylindrée de leur moteur :
1.Capacité supérieure à 1 600
cm3, taxe totale - 61,6 %.
2.Cylindrée supérieure à 1 600
cm3 mais inférieure à 2 000 cm3, taxe totale - 88,8%.
3.Capacité excédant 2 000 cm3, taxe totale - 177,1%.
Remarque: L'ÖTV et la TVA sont inclus dans les tarifs.
Véhicule non taxé pour les
étrangers
Un étranger légalement enregistré
en Turquie avec un permis de séjour valide peut avoir droit à un véhicule
exempt de taxe, que ce soit lors de l'achat d'une voiture neuve auprès d'un
concessionnaire en Turquie, lors de l'achat d'une voiture d'occasion exempte de
taxe auprès d'un autre étranger ou lors de l'importation de sa propre voiture dans
le pays.
Cette exception à la taxe sur les
véhicules signifie qu'un étranger a le droit d'acheter une nouvelle voiture
auprès d'un concessionnaire agréé sans payer la taxe spéciale à la consommation
(Özel Tüketim Vergisi, ÖTV) ou la taxe sur la valeur ajoutée (Katma Değer
Vergisi, KDV). Cet avantage est répercuté lorsque la voiture est vendue par un
étranger en Turquie à un autre.
Remarque: Les voitures hors taxes sont exemptées de ces taxes,
mais la taxe routière annuelle (bandrol) doit être payée.
Cette exonération fiscale n'est
possible que pour une seule voiture par titulaire de permis de séjour (à
l'exception du personnel diplomatique et de l'OTAN qui peut acheter une voiture
pour son conjoint). Seuls les membres de la famille peuvent conduire la voiture
; les citoyens turcs ne peuvent pas acheter de véhicules en franchise d'impôt
ni les conduire.
Achat d'une voiture hors taxes
("plaque bleue")
Le véhicule exonéré d'impôts,
également connu sous le nom de "plaque bleue" (Mavi Plaka), porte la
plaque d'immatriculation "MA/MZ" qui indique qu'il appartient à un
étranger résidant en Turquie. L'immatriculation du véhicule est mentionnée dans
le "permis bleu" et est valable pour la période de résidence ou de
permis de travail du propriétaire. Si l'immatriculation n'est pas renouvelée,
des amendes correspondant à un multiple du taux de la taxe douanière sont
appliquées.
Les personnes ayant droit à une
voiture exonérée d'impôt sont:
·
Retraités étrangers
·
Employés étrangers titulaires d'un permis de travail turc
·
Enseignants et étudiants étrangers (à l'exception des étudiants en cours de
langue)
·
Personnel étranger travaillant pour l'OTAN et experts travaillant pour des
missions internationales ou pour l'UE
·
Employés de la presse étrangère basés (mais non résidents) en Turquie
·
Titulaires d'une carte d'identité du ministère des Affaires étrangères.
Documents requis pour l'achat
d'une voiture hors taxes:
- Passeport avec permis de résidence/travail
- Document délivré par un notaire
- Tous les documents de la voiture
- Relevés d'impôts
La vente d'une voiture d'occasion
d'un étranger à un autre se déroule généralement dans le bureau consulaire du
vendeur. Il existe des sociétés spécialisées dans le traitement de ces
transactions.
